Mentions légales

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1 – Identification :

Le nom du site est Couleurs d’ici.

Son URL est www.couleursdici.fr

2 – Propriétaire du site :

  • Le propriétaire du site est l’EI Les quilles de Fabrice
  • Siège social : 1 Codelec de Malbéteau 17770 BURIE
  • Tél. : 07 64 53 17 11
  • Mail : contact@lesquillesdefabrice.fr

3 – Indications sur la société :

  • RCS Saintes : 929 508 257
  • Non assujetti à la TVA Art. 293-B du Code Général des Impôts

4 – Publication du site :

  • Directeur de publication : Mr Gouineau Fabrice
  • Site géré par l'EI Les quilles de Fabrice

5 – Concepteur du site :

  • EI Les quilles de Fabrice, développement interne avec la solution prestashop.

6 - Hébergeur du site :

  • OVH
  • 2 rue Kellermann
  • 59100 Roubaix
  • France

7 - Marques :

  • Les marques et logos sont déposés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
  • La reproduction est interdite sans autorisation expresse.

8 - Droits d'auteur - Droits de reproduction :

  • Le site est protégé par la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.
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  • La reproduction sur support papier pour un usage privé est autorisée sous certaines conditions.
  • Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.

9 - Absence de garantie sur le contenu :

  • La société Les Quilles de Fabrice s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne donne aucune garantie.
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10 - Liens hypertextes :

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11 - Données Personnelles :

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  • Vous pouvez nous contacter par email à l'adresse contact@lesquillesdefabrice.fr.
  • Le fichier de traitement d'informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le n° 1861880 v 0.

Lois applicables:

    • Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

    • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

  • Code de la consommation
  • Code général des impôts
  • Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle